The Triple C artist licence
Version 2026-10-28, kept for the record: tracks sent while it was current were sent under it. The current version.
Voici l'entente, en clair. C'est une licence gratuite et non exclusive : tu peux faire ce que tu veux d'autre avec ta musique.
Tu gardes
- La propriété de ta musique, et la liberté de la publier ou d'en accorder la licence n'importe où.
- Tes redevances de la SOCAN et de Ré:Sonne, qui continuent comme d'habitude. Si tu en es membre, assure-toi que tes chansons y sont enregistrées.
- Le droit de nous demander d'arrêter de la faire jouer, en tout temps.
Ce qu'on te demande
- Ton accord pour la faire jouer en ondes, en ligne et dans nos archives, sous une licence libre de redevances.
- Un peu de latitude pour les montages radio, comme un fondu plus court, un bip ici et là ou de l'animation par-dessus l'intro. Tu acceptes de ne pas t'opposer à ces montages (c'est la partie « droits moraux »).
- La permission de présenter ton nom, tes photos, ta bio et de courts extraits pour te faire connaître et promouvoir la station.
- Ta parole que cette musique est bien la tienne à nous confier, et que tu en répondras si quelqu'un prétend le contraire.
1. Who this is between
"Triple C", "we" and "us" means Triple C Radio, the not-for-profit station that runs this website. "Toi" means the artist who owns the music, and the person submitting it on the artist's behalf. If you're submitting for a band, you're agreeing for every member. The "Track" is the recording you upload, the song in it, and any artwork, photos, bio and links you send with it.
2. What you're letting us do
You give Triple C a non-exclusive, worldwide, royalty-free licence to use the Track for the station, which means:
- broadcasting and streaming it, live or on a delay, on any of our channels (radio, web, apps, smart speakers and directories that carry our stream);
- including it in recordings of our programs, and making those available on demand, as replays, podcasts or in our archive;
- playing short excerpts (up to 60 seconds) to promote you or the station, on air, on our website and on social media;
- listing it on your Triple C artist page and in our track listings, with play counts and listener likes.
Non-exclusive means you're free to release, sell, stream and license the Track anywhere else, to anyone, at any time.
We won't sell copies of the Track, license it to anyone else, or put it in advertising for other products or brands.
3. Radio edits
Radio needs some flexibility, so you agree we can:
- shorten it, fade it in or out, or play part of it;
- mute or bleep words that can't be broadcast;
- adjust its volume and loudness to match the rest of the station;
- talk, or play a station ID, over the intro or outro, and mix it into the songs before and after it.
For these edits only, you waive your moral rights (your right under Canadian copyright law to object to changes to your work, and to be credited every time it's played). We'll still credit you whenever we reasonably can. We won't remix, re-record or otherwise change your music beyond these edits without asking you first.
4. Your name and image
You let us use the artist's name, the photos, artwork and bio you send, and your public social links, to identify and promote you and the station, including on your Triple C artist page. You can send us new ones, or ask us to remove any, at any time.
5. Money
Triple C does not pay a fee, royalty or share of revenue to you for playing or using the Track under this licence, including if the station earns money from donations, grants or sponsorships.
This licence doesn't change anything you're owed through collective societies such as SOCAN (for songwriters and publishers) or Re:Sound (for performers and record labels). Where Canadian law requires broadcasters to pay those societies, those payments are handled separately by the societies. If you're a member, register your songs with them.
6. What you promise us
- You have the authority to give us this licence: you own the Track, or everyone with rights in it (bandmates, co-writers, producers, publishers, your label) has agreed to it.
- What you told us about the rights is true: who wrote the songs, whether any writer belongs to SOCAN or a similar group, and who owns the recordings. Where a writer belongs to SOCAN or a similar group, or a label owns the recording, you understand that we'll rely on our licences with the collective societies for those rights.
- It doesn't include samples or other material you haven't cleared.
- Playing it won't break anyone else's rights or any agreement you've signed.
- You're 18 or older, or your parent or guardian agrees to this with you.
If any of this turns out not to be true, let us know straight away and we'll take the Track down.
Standing behind your promises. If someone makes a claim against Triple C because one of these promises wasn't true, you agree to defend Triple C against that claim and to cover the reasonable costs, damages and legal fees it causes us. We'll tell you about the claim promptly, and we won't settle it in your name without asking you.
7. Taking your Track off Triple C
You can ask us to stop at any time by sending us a message. We'll stop scheduling the Track within 14 days. Program recordings, podcasts and promotional clips we've already published may stay up, but we'll remove them too if you ask and it's reasonably possible.
8. No promises to play
Sending us a Track doesn't mean we'll play it. We listen to everything, and we decide what goes on air.
9. How long this lasts
The licence starts when you submit and lasts until you ask us to stop (section 7). If we update these terms, the new version only applies to tracks submitted after the change.
10. Questions
Ask us anything about this licence, or ask us to take a Track down, using our contact form.
La licence de Triple C pour artistes
Version 2026-10-28, conservée pour référence : les morceaux envoyés quand elle était en vigueur l'ont été sous cette version. La version actuelle.
Voici l'entente, en clair. C'est une licence gratuite et non exclusive : vous pouvez faire ce que vous voulez d'autre avec votre musique.
Vous gardez
- La propriété de votre musique, et la liberté de la publier ou d'en accorder la licence n'importe où.
- Vos redevances de la SOCAN et de Ré:Sonne, qui continuent comme d'habitude. Si vous en êtes membre, assurez-vous que vos chansons y sont enregistrées.
- Le droit de nous demander d'arrêter de la faire jouer, en tout temps.
Ce qu'on vous demande
- Votre accord pour la faire jouer en ondes, en ligne et dans nos archives, sous une licence libre de redevances.
- Un peu de latitude pour les montages radio, comme un fondu plus court, un bip ici et là ou de l'animation par-dessus l'intro. Vous acceptez de ne pas vous opposer à ces montages (c'est la partie « droits moraux »).
- La permission de présenter votre nom, vos photos, votre bio et de courts extraits pour vous faire connaître et promouvoir la station.
- Votre parole que cette musique est bien la vôtre à nous confier, et que vous en répondrez si quelqu'un prétend le contraire.
1. Les parties
« Triple C », « nous » et « notre » désignent Triple C Radio, la station à but non lucratif qui exploite ce site. « Vous » désigne l'artiste propriétaire de la musique et la personne qui la soumet en son nom. Si vous soumettez pour un groupe, vous acceptez au nom de chacun de ses membres. Le « Morceau » désigne l'enregistrement que vous téléversez, la chanson qu'il contient, ainsi que les visuels, photos, bio et liens que vous nous envoyez avec.
2. Ce que vous nous permettez de faire
Vous accordez à Triple C une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances d'utiliser le Morceau pour la station, c'est-à-dire :
- le diffuser, en direct ou en différé, sur toutes nos plateformes (radio, Web, applis, haut-parleurs intelligents et répertoires qui reprennent notre flux);
- l'inclure dans des enregistrements de nos émissions, et rendre ceux-ci disponibles sur demande, en rediffusion, en balado ou dans nos archives;
- faire jouer de courts extraits (jusqu'à 60 secondes) pour vous promouvoir ou promouvoir la station, en ondes, sur notre site et sur les réseaux sociaux;
- l'afficher sur votre page d'artiste Triple C et dans nos listes de diffusion, avec le nombre d'écoutes et les « j'aime » du public.
Non exclusive signifie que vous êtes libre de publier, de vendre, de diffuser et d'accorder la licence du Morceau ailleurs, à qui vous voulez, en tout temps.
Nous ne vendrons pas de copies du Morceau, n'en accorderons pas la licence à des tiers et ne l'utiliserons pas dans de la publicité pour d'autres produits ou marques.
3. Montages radio
La radio demande un peu de souplesse; vous acceptez donc que nous puissions :
- le raccourcir, y ajouter un fondu d'ouverture ou de fermeture, ou n'en faire jouer qu'une partie;
- couper ou masquer d'un bip les mots qui ne peuvent pas être diffusés;
- ajuster son volume et son niveau sonore à celui du reste de la station;
- parler, ou faire jouer une identification de la station, par-dessus l'introduction ou la fin, et l'enchaîner avec les chansons avant et après.
Pour ces seuls montages, vous renoncez à vos droits moraux (votre droit, en vertu de la loi canadienne sur le droit d'auteur, de vous opposer à des modifications de votre œuvre et d'être nommé chaque fois qu'elle est diffusée). Nous vous nommerons quand même chaque fois que c'est raisonnablement possible. Nous ne remixerons pas, ne réenregistrerons pas et ne modifierons pas autrement votre musique au-delà de ces montages sans vous demander d'abord.
4. Votre nom et votre image
Vous nous permettez d'utiliser le nom de l'artiste, les photos, visuels et la bio que vous nous envoyez, ainsi que vos liens publics sur les réseaux sociaux, pour vous présenter et promouvoir la station, y compris sur votre page d'artiste Triple C. Vous pouvez nous en envoyer de nouveaux, ou nous demander d'en retirer, en tout temps.
5. Argent
Triple C ne vous verse aucun cachet, aucune redevance ni aucune part de revenus pour la diffusion ou l'utilisation du Morceau en vertu de cette licence, y compris si la station reçoit des dons, des subventions ou des commandites.
Cette licence ne change rien aux sommes qui vous sont dues par les sociétés de gestion collective comme la SOCAN (pour les auteurs-compositeurs et les éditeurs) ou Ré:Sonne (pour les interprètes et les maisons de disques). Lorsque la loi canadienne exige que les diffuseurs paient ces sociétés, ces paiements sont gérés séparément par celles-ci. Si vous en êtes membre, enregistrez vos chansons auprès d'elles.
6. Vos engagements
- Vous avez le pouvoir de nous accorder cette licence : vous êtes propriétaire du Morceau, ou toutes les personnes qui y détiennent des droits (membres du groupe, coauteurs, réalisateurs, éditeurs, maison de disques) l'ont accepté.
- Ce que vous nous avez dit au sujet des droits est vrai : qui a écrit les chansons, si un auteur est membre de la SOCAN ou d'une société semblable, et à qui appartiennent les enregistrements. Si un auteur est membre de la SOCAN ou d'une société semblable, ou si une maison de disques possède l'enregistrement, vous comprenez que nous nous fierons à nos licences avec les sociétés de gestion collective pour ces droits.
- Il ne contient aucun échantillon ni autre contenu non libéré.
- Sa diffusion ne porte atteinte aux droits de personne et ne contrevient à aucune entente que vous avez signée.
- Vous avez 18 ans ou plus, ou votre parent ou tuteur accepte ceci avec vous.
Si l'un de ces points s'avère inexact, avisez-nous immédiatement et nous retirerons le Morceau.
Vous répondez de vos engagements. Si quelqu'un présente une réclamation contre Triple C parce que l'un de ces engagements n'était pas vrai, vous acceptez de défendre Triple C contre cette réclamation et d'assumer les frais, dommages et honoraires d'avocat raisonnables qu'elle nous occasionne. Nous vous aviserons rapidement de la réclamation et nous ne la réglerons pas en votre nom sans vous consulter.
7. Retirer votre Morceau de Triple C
Vous pouvez nous demander d'arrêter en tout temps en nous envoyant un message. Nous cesserons de programmer le Morceau dans un délai de 14 jours. Les enregistrements d'émissions, balados et extraits promotionnels déjà publiés pourraient rester en ligne, mais nous les retirerons aussi si vous le demandez et que c'est raisonnablement possible.
8. Aucune garantie de diffusion
Nous envoyer un Morceau ne signifie pas que nous le ferons jouer. Nous écoutons tout, et nous décidons de ce qui passe en ondes.
9. Durée
La licence commence à la soumission et dure jusqu'à ce que vous nous demandiez d'arrêter (article 7). Si nous modifions ces conditions, la nouvelle version s'applique seulement aux morceaux soumis après la modification.
10. Questions
Posez-nous vos questions sur cette licence, ou demandez-nous de retirer un Morceau, au moyen de notre formulaire de contact.